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DCE – Référencement de prix Bureaux d’Etudes techniques
/ Les marchés de la CCAS font-ils l’objet d’un avis de publicité ?
Posté le
13 février 2013
par
Jérôme Travers
– Pas systématiquement, la CCAS n’étant pas soumise au code des marchés publics.
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